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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BIOTECNIC
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S.B.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.B.S.
BIOTECNIC S.A.

Numéro de dépôt :
96621108
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque S.B.S.

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) BIOTECNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S.B.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIOTECNIC domicilié(e) 20 Impasse René COUZINET, 31500 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 954 659 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOTECNIC - France.

La marque S.B.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.B.S. est expirée depuis le 12 avril 2006.

BIOTECNIC a également déposé les autres marques suivantes : BIO 3 , BIO-FIT , BIO-D , VAL'SYSTEM


BIOTECNIC S.A. - 20 Impasse René COUZINET, 31500 TOULOUSE - France - SIREN 333954659


BIOTECNIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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